Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site ORALIVA, accessible à l’adresse [URL DU SITE], est édité par :

Nom ou raison sociale : [NOM DE L’ENTREPRISE OU DU MICRO-ENTREPRENEUR]
Nom commercial : ORALIVA
Forme juridique : [FORME JURIDIQUE]
Capital social : [MONTANT DU CAPITAL SOCIAL] — à supprimer si non applicable
Adresse du siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]
Numéro SIREN/SIRET : [NUMÉRO SIREN OU SIRET]
Immatriculation : [RCS + VILLE / RNE / AUTRE REGISTRE]
Numéro de TVA intracommunautaire : [NUMÉRO DE TVA]

En cas de franchise de TVA, remplacer la ligne précédente par :

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Adresse électronique : [ADRESSE E-MAIL]
Numéro de téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]

2. Directeur de la publication

Le directeur ou la directrice de la publication est :

[NOM ET PRÉNOM DU RESPONSABLE], en qualité de [FONCTION].

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : [NOM DE L’HÉBERGEUR]
Raison sociale : [RAISON SOCIALE DE L’HÉBERGEUR]
Adresse : [ADRESSE COMPLÈTE DE L’HÉBERGEUR]
Téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE DE L’HÉBERGEUR]
Site internet : [SITE DE L’HÉBERGEUR]

Pour une boutique Shopify, la personne devra reprendre les informations d’hébergement figurant dans son contrat Shopify ou dans les informations légales officielles correspondant à son pays.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site ORALIVA, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, vidéos, icônes, designs, documents et contenus téléchargeables, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, exploitation ou diffusion, totale ou partielle, des contenus du site est interdite.

Les marques, noms commerciaux et logos appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

5. Responsabilité

ORALIVA met en œuvre les moyens raisonnables nécessaires pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site.

Toutefois, ORALIVA ne peut garantir que le site sera continuellement disponible, exempt d’erreurs ou dépourvu d’interruptions techniques.

Les informations relatives aux produits sont présentées à titre informatif. Elles ne remplacent pas les conseils, diagnostics ou traitements délivrés par un chirurgien-dentiste, un médecin ou un autre professionnel de santé qualifié.

Le produit ORALIVA ne remplace pas le brossage des dents, l’utilisation de produits d’hygiène bucco-dentaire adaptés ni le suivi régulier auprès d’un professionnel de santé.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens redirigeant vers des sites internet exploités par des tiers.

ORALIVA ne contrôle pas ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité, de leurs pratiques ou de leur politique de protection des données.

7. Données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont présentées dans la page Politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page du site.

8. Cookies

Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement, à la mesure de son audience, à la personnalisation de l’expérience utilisateur et, sous réserve du consentement de l’utilisateur, à la diffusion de contenus publicitaires.

La personne utilisatrice peut gérer ses préférences à partir du bandeau ou du gestionnaire de cookies disponible sur le site.

9. Médiation de la consommation

Après avoir adressé une réclamation écrite au service client et en l’absence de solution satisfaisante, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève l’entreprise :

Nom du médiateur : [NOM DU MÉDIATEUR]
Adresse : [ADRESSE DU MÉDIATEUR]
Site internet : [SITE DU MÉDIATEUR]

Cette partie doit être complétée uniquement avec un médiateur auquel l’entreprise a effectivement adhéré.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit applicable dans le pays d’établissement de l’éditeur du site, sous réserve des dispositions impératives protégeant les consommateurs dans leur pays de résidence.

11. Contact

Pour toute question concernant le site ou son contenu, le service client peut être contacté à l’adresse suivante :

[ADRESSE E-MAIL DU SERVICE CLIENT]